Réunis lundi 14 avril en conseil municipal, les élus de Tréguennec ont validé l’acquisition d’une parcelle de terrain. Lundi 14 avril, le maire Stéphane Morel, a présidé le conseil municipal à ...

TERRAIN À CONSTRUIRE DE 347 M² IDÉALEMENT SITUÉ À BOURGBARRÉ, PROCHE DE RENNES. Ce terrain de 347 m², orienté sud, est idéalement situé à Bourgbarré. Il offre une belle vue sur un jardin, un cadre ...

Aujourd’hui, vendre une parcelle de terrain bâti ou non en France n’est plus une transaction isolée laissée à l’aléa du marché. Cela a toujours été une démarche qui requiert compréhension, ...

En cas d'expropriation partielle, un document d'arpentage est nécessaire pour définir la parcelle touchée. Le propriétaire peut demander une expropriation totale si sa parcelle restante est ...

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Ce mardi 19 mai, le conseil municipal était réuni et parmi les quelques délibérations, il a confirmé à l’unanimité ...

02/05 Sky Industries Limited signe un protocole d'accord avec le gouvernement du Gujarat CI 19/02 Sky Industries Limited annonce la démission de M. Gopalakrishnan Mani de son poste de directeur à ...

Nombreux sont ceux qui rêvent d'édifier leur maison individuelle au milieu d'un grand terrain. Mais dans certains secteurs, le permis de construire peut être refusé si le terrain est jugé trop grand.

La personne qui utilise depuis au moins 30 ans une partie de terrain qui ne lui appartient pas peut réclamer en justice une « acquisition par prescription » de cette parcelle. Un homme qui se garait ...

Depuis 2022, la rue du Cornet-Malo, à Lestrem, a perdu de sa tranquillité. Des gens du voyage y ont acheté une parcelle sur laquelle ils ont installé des caravanes. Le maire ne lâche rien mais se sent ...